MANET (Michel), sénateur de la Dordogne (S).
NOMINATIONS
- Membre de la commission des finances.
DÉPÔTS
Rapport spécial, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 1993 [n° 100 (93-94)] adopté par l'Assemblée nationale - Economie et budget - Services financiers - [n° 101 (93-94] tome 3 annexe 13 (22 novembre 1993).
INTERVENTIONS
- Projet de loi de finances pour 1994 [n° 100 (93-94)].
Deuxième partie :
Charges communes et services financiers - (10 décembre 1993) - Rapporteur spécial (services financiers) - (p. 5932) : effectifs et rémunérations - Action sociale - Crédits de matériel - Informatique - (p. 5933) : crédits d'investissement des directions - Fonds de concours - Service de la redevance - Projet visant à améliorer la circulation de l'information - Réorganisation des douanes - (p. 5934) : réorganisation de la direction générale des impôts - Organisations de consommateurs - Institut national de la consommation, INC - Propose l'adoption de ce projet de budget.