LESUEUR. Constantine. - Secrétaire de la Commission des chemins de fer (J.O. p. 254 ; F. 6). - Membre de Commissions (F. 4, 47, 51 ; J.O., p. 198, 3003, 3254).
LESUEUR. Constantine. - Dépose l'avis de la Commission des finances sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet : 1° la déclaration d'utilité publique des travaux de construction d'une nouvelle entrée au sud du port de Saint-Nazaire ; 2° l'acceptation des offres de concours du département de la Loire-Inférieure, de la ville et de la Chambre de commerce de Saint-Nazaire ; 3° la création des voies et moyens financiers destinés à assurer la réalisation des offres de concours [18 décembre] (A., t. I, p. 292 ; J.O., c.r., p. 1093). - Est entendu dans la discussion de la loi de finances de l'exercice 1896, du Ministère des Travaux publics [27 décembre] (A., t. [, p. 429 ; J. O., c.r., p. 1202). - Dépose le rapport sur un projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet : 1° l'ouverture au Ministre des Travaux publics, sur l'exercice 1895, d'un crédit extraordinaire de 5.200.000 francs pour la réparation des dommages résultant de la rupture de la digue du réservoir de Bouzey (canal de l'Est) ; 2° l'annulation d'une somme de 1.400.000 francs sur les crédits ouverts au Ministre des Travaux publics au titre du chapitre 62 (Établissement et amélioration des canaux de navigation) du budget de l'exercice 1895 [28 décembre] (A., t. I, p. 468 ; J.O., c.r., p. 1235 ; I. n°-80).