LESUEUR. Constantine. - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi, modifiée par la Chambre des Députés, portant suspension d'une partie des droits de douane établis sur les blés et sur les farines de froment par la loi du 29 mars 1887 [15 juin] (A., t. Il, p. 189 ; J.O., c.r., p. 397.) - Dépose, de concert avec M. Théry, une proposition de loi tendant à modifier la législation actuellement en vigueur en Algérie, concernant les mesures de défense contre le phylloxera [2 juillet] (A., t. II, p. 333 ; J.O., c.r., p. 514 ; I. 146.) - Rapporteur de la sous-Commission des douanes (Matières minérales) (J.O., p. 3436 ; F. 53).- Membre d'une Commission (F. 13 ; J.O., p. 793.)
LESUEUR. Constantine. - Dépose les rapports sur le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes, concernant : le 1 er , les n os 175 à 199 (Marbres, pierres, terres, combustibles minéraux, etc.) ; le 2 e , les métaux : n° 222 (Plomb), n° 224 (Zinc) ; le 3 e , les n os 234 à 282 (Produits chimiques), n os 283 à 294 (Teintures préparées), n os 295 à 310 (Couleurs), n os 311 à 330 (Compositions diverses) [16 novembre] (A., t. I, p. 135 ; J.O., c.r., p. 781 ; I. 68, 69, 70). - Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion du projet de loi portant fixation du tarif général des douanes [7 décembre] (A., t. 1, p. 433 ; J.O., c.r., p. 1025) [8 décembre] (A., t. I, p. 457 ; J.O., c.r., p. 1039, 1048), - Parle dans la discussion du projet de loi, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, sur le tarif général des douanes [30 décembre] (A., t. I, p. 786 ; J.O., c.r., p. 1321). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1892 (Algérie [8 janvier] (A., t. I, p. 871 ; J.O., c.r., p. 1400). - Membre d'une Commission (J.O., p, 5540 ; F. 13).