Tables nominatives

LENOEL (Émile) Manche. - Élu Secrétaire du Sénat [16 janvier) (A., p. 14 ; J.O., c. r., p. 12). - Demande de ne pas maintenir à l'ordre du jour le projet de loi sur le recrutement de nos trois grandes colonies, afin de donner le temps au nouveau Ministère de l'étudier à fond [4 février] (A., p. 56 ; J.O., c.r., p. 47). - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif au Code rural [11 février] (A., p. 74 ; J.O., c. r., p. 63, 68) [18 février] (A., p. 104 ; J.O., c.r., p. 91). - Parle dans la discussion de la proposition de loi concernant la durée des heures de travail dans les usines et manufactures [24 février] (A., p. 131 ; J. O., c.r., p. 114). - Rapporteur de la Commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à attribuer aux conseils municipaux, dans les chefs-lieux de département, d'arrondissement et de canton, la nomination des maires et adjoints (J.O., p. 1492 ; F. 25). - Dépose le rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à attribuer aux conseils municipaux, dans les chefs-lieux de département, d'arrondissement et de canton, la nomination des maires et adjoints [20 mars] (A., p. 305 ; J.O., c.r., p. 269 ; an., p. 115 ; I. 105). - Est entendu, comme Rapporteur, dans la discussion du projet de loi tendant à attribuer aux conseils municipaux, dans les chefs-lieux de département, d'arrondissement et de canton, la nomination des maires et adjoints [25 mars] (A., p. 347 ; J.O., c.r., p. 300). - Parle dans la discussion du projet de loi tendant à réformer le Code d'instruction criminelle [8 mai] (A., p. 491 ; J.O., c. r., p. 427). - Présente un amendement. Le développe [25 mai] (A., p. 643 ; J.O., c.r., p. 550). - Présente un article additionnel, de concert avec MM. Schoelcher et Desmazes, au cours de la discussion du projet de loi tendant à réformer le Code d'instruction criminelle [13 juin] (A., p. 753 ; J.O., c.r., p. 645). - Est entendu dans la discussion du projet de loi relatif à l'organisation des syndicats professionnels [8 juillet] (A., p. 868 ; J.O., c.r., p. 749) [1 ^er août] (A., p. 1134 ; J.O., c. r., p. 98l). - Membre de Commissions (F., 15, 24, 56, 61, 68, 80 ; J.O., p 1032, 1460, 3338, 3667, 3926, 4400).