LEMARIE (Bernard), sénateur des Côtes-du-Nord (UC).
NOMINATIONS
- Vice-président de la commission des affaires sociales.
- Est, nommé membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant-diverses dispositions d'ordre social (18 juin 1985) (p. 1327).
Est nommé membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant réforme du code de la mutualité (26 juin 1985) (p. 1722).
Est nommé membre suppléant de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière (15 novembre 1985) (p. 3151).
INTERVENTIONS
- Projet de loi relatif à la recherche et au développement technologique - Nouvelle lecture [ n° 126 (85-86) - (13 décembre 1985) - Rapport annexé - Après la modification XVII (p. 3969) : soutient l'amendement n° 43 de M. Jean-Marie Rausch (programme « dépérissement des forêts attribué à la pollution atmosphérique », Deforpa).