LEGOUEZ (Modeste), sénateur de l'Eure (UREI).
NOMINATIONS
- Secrétaire de la commission des finances.
DÉPÔTS
Rapport spécial, fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 1986 [ n° 95 (85-86)] adopté par l'Assemblée nationale - Défense: dépenses ordinaires [ n° 96, annexe 45 (85-86)] (21 novembre 1985).
INTERVENTIONS
- Projet de loi de finances pour 1986 [ n° 95 (85-86)].
Politique en matière de défense et de relations extérieures:
Suite de la discussion générale - (5 décembre 1985)- Rapporteur spécial (p. 3591) : compression des dépenses du budget de la défense - Dépenses de personnel et de fonctionnement du service des essences des armées - Coût des opérations extérieures (Afrique, Proche-Orient, Nouvelle-Calédonie) -Crédits opérationnels - Entretien et remplacement des matériels - (p. 3592) : facteurs propres à chacune des trois armées - Crédits de fonctionnement- Rénovation et construction de casernement - Statut des personnels - Affaire Greenpeace - Retraite des militaires- Effectifs de la gendarmerie - Rémunérations et conditions de vie des personnels d'active - Conditions d'exécution de la programmation militaire - (p. 3593) : inadaptation des crédits de fonctionnement aux missions de l'armée.