LEGER '(M. MARCEL) [Seine-Inférieure].
Est nommé membre: de la commission de la marine et des pêches [18 janvier 1949] (p. 21); de la commission de la production industrielle (p. 22).
Questions orales:
M. Marcel Léger attire l'attention de M. le Secrétaire d'Etat aux forces armées ( marine ) sur le danger que font cou rir aux pêcheurs de la baie de la Seine les nombreuses mines existant encore au large du Havre; lui signale notamment que, le 18 mai, à 10 heures 45, le chalutier Trouvillais Vent du nord , qui pêchait à trois milles environ dans le noroît d'Octeville, a sauté sur une mine amenée dans son filet et a coulé en trois minutes; et demande quelles mesures il compte prendre pour que les dragages interrompus soient repris dans le plus bref délai [19 mai 1949] (n° 55). - Question transformée en question écrite [7 juin 1949]. - M. Marcel Léger demande à M. le Ministre du travail et de la sécurité sociale quelles sont les raisons qui ont motivé le transfert du Havre à Rouen de la caisse de vieillesse de Normandie et quels avantages en résultent pour les bénéficiaires [24 novembre 1949] (n° 88). - Réponse [6 décembre 1949] (p. 2604).
Interventions:
Prend part à la discussion de la proposition de loi relative à la construction d'un pipe-line entre la Basse-Seine et Paris [22 juillet 1949]. - Discussion générale (p. 2154 à 2156). - Est entendu au cours du débat sur la question orale de M. Pouget, relative à la reconstruction, à l'urbanisme et aux dommages de guerre [29 novembre 1949] (p. 2561). - Est entendu lors de la réponse de M. Ségelle, Ministre du travail, à sa question orale n° 88 (cf. supra) [6 décembre 1949] (p. 2604).