LE BASSER (M. FRANCIS) [Mayenne].
Est nommé membre titulaire de la commission de l'intérieur [4 octobre 1956] Membre suppléant de la commission du suffrage universel (ibid.) .
Interventions :
Intervient, en qualité de rapporteur, dans la discussion de la proposition de résolution relative à la déchéance d'un sénateur [25 octobre 1956] (p. 2084). - Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1957 [20 décembre 1956]. - INTÉRIEUR. - Observations (p. 2677). - Intervient dans la discussion du projet de loi tendant à favoriser la construction de logements et les équipements collectifs [6 février 1957].- Discussion des articles. - Art. 3 A ( nouveau ) : amendement de M . Descours-Desacres (p. 266) ; Art. J : soutient l'amendement de M . Descours-Desacres relatif au logement des ouvriers agricoles (p. 271) ; le retire (ibid.) . - Suite de la discussion [7 février 1957]. - Art. 16 : (p. 298). - Suite de la discussion [12 février 1957]. - Art. 38 A : observations sur le retrait des articles 38 A, 38 B et 38 C (p. 349). - Suite de la discussion [14 février 1957]. - Art. 3 ter , alinéa j : amendement de M . Plazanet (p. 383) ; explique son vote sur l'ensemble (p. 388). - Intervient dans la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi portant modification d'articles du code rural relatifs à la pêche fluviale [14 mars 1957] (p. 732). - Prend part à la discussion de la proposition de résolution tendant à inviter le Gouvernement à surseoir à l'application du nouveau régime des patentes [14 mars 1957]. - Discussion générale (p. 740, 741). - Intervient dans la discussion, en quatrième lecture, de la proposition de loi relative aux concours de médecin des hôpitaux de Paris [11 juillet 1957]. - Discussion des articles. - Art. 1 er : (p. 1475).