Extrait de la table nominative 1931

LABROUSSE François . Corrèze, 1931 : Parle sur le Règlement de l'ordre du jour
(Projet de loi sur les aliénés)(17 février)(A. t. I, P. 138 ; J.O. P. 135).- Parle dans la discussion du projet de loi relatif au régime des aliénés. (3 mars)(A. t. I, p. 208 ; J.O., p. 205, 214).- Est élu questeur du Sénat. (12 mars)(A. t. I, p. 297 ; J.O. p.289) Parle sur l'amendement de M. Labou1bène à l'art. 39 0 de la loi de finances.(Participation de l'Etat aux dépenses des aliénés. (29 mars)(A. t. 1, p. 870 et suiv. J.O., P. 779); Sur l'article 61 quater de la loi de finances (concessionnaires de chutes d'eau; (29 mars)(A. t. I, p. 908 ; J.O., P. 805).- Donne sa démission de membre de la Commission de l'hygiène.,(28 mai)(J.O., p. 979)... Parle dans la discussion de l'interpellation relative à la modification du régime de la licence ès-lettres. (24 novembre)(A. t. II, p- 57 et suiv. J.O., P. 1455 et suiv.).- Parle sur l'art. 5 dans la discussion de la proposition de loi sur l'exercice de la médecine. (8 Décembre)(A. t. II, p. 172 ;,J.O., P. 1565).- Parle sur le règlement de l'ordre du jour (15 décembre)(A. t. 11,p.199 ; J.O., p. 1593).- Parle dans la discussion du projet de loi rela- tif à l'outillage national. (19 décembre)(A. t. Il, p. 340 ; J.O., P. 1716).- Parle dans la discussion des projet et proposition de loi portant amnistie. (2 2 Décembre)(A. t. II, p. 402-407 ; J.O. p. 1769).- Commissions: Affaires Etrangères et Politique Générale des Protectorats (F. 6); Hygiène, Assistance, Assurance et Prévoyance sociales (F. 14). - Questions écrites au : Ministre des Finances (6 février) ; Ministre du Travail (16 mai) ; Ministre de la Guerre (3 juin).