LA GRAVIERE (M. EMMANUEL) [A. N.].
Est nommé membre : de la commission de l'éducation nationale, des beaux-arts, des sports, de la jeunesse et des loisirs [26 janvier 1948] (p. 104) ; de la commission de la presse, de la radio et du cinéma ( ibid .).
Proposition de résolution tendant à inviter le Gouvernement : 1° à prévoir un crédit : 2° à constituer une commission pour l'histoire de la seconde République [17 août 1948] (I., n° 867).
Interventions :
Intervient au cours du débat sur la question orale de M. Pernot relative à l'accroissement de la criminalité juvénile f26 février 1948] (p. 478) ; participe à la discussion du projet de loi relatif aux écoles privées des houillères nationales. - Discussion générale [25 mai 1948] (p. 1240) ; intervient dans la discussion de la proposition de résolution relative à une réduction de tarifs ferroviaires pour les clubs sportifs. - Son amendement à l'article unique tendant à étendre le bénéfice des mesures proposées à l'ensemble des sociétés de jeunesse [8 juillet 1948] (p. 1844) ; intervient dans la discussion du projet de loi instituant une aide temporaire à l'industrie cinématographique. - Discussion des articles. - Art. 4. - Son amendement tendant à stimuler l'exportation du film français et à substituer le principe de l'automatisme à celui de l'appréciation subjective [7 septembre 1948] (p. 2947) ; intervient dans la discussion du projet de loi portant création de ressources nouvelles et aménagements d'impôts. - Discussion des articles. - Art. 6 bis .- Son amendement tendant à la suppression de cet article [23 septembre 1948] (p. 3264, 3265) ; intervient dans la discussion générale du projet de loi fixant l'évaluation des voies et moyens du budget général de l'exercice 1948 [24 septembre 1948] (p. 3343) ; parle sur l'article 20 et dépose un amendement tendant à disjoindre cet article (p. 3369) ; dépose un amendement à l'article 21 fendant à disjoindre cet article (p. 3370) ; dépose un amendement à l'article 22 tendant à disjoindre cet article (p. 3371) ; dépose un amendement à l'article 23 tendant à disjoindre cet article (p. 3372) ; article 24 (ibid.) ; dépose un amendement à l'article 96 tendant à reprendre cet article (p. 3387) ; dépose un amendement à l'article 102 tendant à reprendre, en le complétant, le texte adopté par l'A. N. (p. 3388) ; article additionnel 102 bis (nouveau) (p. 3389).