KALB (M. PAUL-JACQUES) [Haut-Rhin].
Est nommé membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale [3 octobre 1963].
Interventions :
Explique son vote sur le projet de loi relatif à certaines modalités d'accomplissement des obligations imposées par la loi sur le recrutement (statut des objecteurs de conscience) [16 novembre 1963] (p. 2285), - Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1964 [19 novembre 1963]. - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS. - Discussion générale (p. 2603). - Observations sur : la liaison fluviale Rhin-Moselle-Saône et Rhône ; la percée des Vosges et du tunnel de Bussang ; la liaison ferroviaire de Neuf-Brisach à Fribourg.