JOUVENEL Henry de . Corrèze. 1931 : Parle en qualité de rapporteur dans la discussion
générale du projet de loi sur l'acte
général d'arbitrage. (5 mars) ( A. t. I, p. 231 ; J.O., P. 226,
227 et 228).- Dépose, avec M. Savignol, un amendement au chapitre 9 du
budget des beaux-arts, exercices 1931-1932. (28 mars)(A. t, I, p. 791 ; J.O.,
p. 710).- Dépose un rapport au nom de la commission des affaires
étrangères et de politique générale des
protectorats, sur la proposition de résolution de M. Bienvenu-Martin, et
d'un grand nombre de ses collègues à l'adresse de la
République espagnole.- N° 455. Et parle en qualité de
rapporteur dans la discussion de cette proposition de résolution. (7
mai)(A. t. I, p. 1069 ; J.O., p. 957 et 958) Parle dans la discussion de
l'interpellation de M. Lémery (Réponse ministérielle aux
propositions du Président Hoover). (30 juin) (A. t. I, p. 1346 et suiv.
J.O., p. 1215 et suiv.).- Parle dans la discussion générale
(Projet de loi relatif au programme naval) (2 juillet)(A. t. I, p. 1416 ; J.O.,
p. 1277 et suiv.).- Parle sur
l'ordre du jour pur et simple (Interpellation
de M. Lémery sur la construction d'un navire de ligne). (2 juillet)(A.
t. I P. 1422 ; J.O., p. 1282).- Commissions: Affaires Etrangères et
Politique
Générale des Protectorats (F. 6); Air (F. 10).- Questions écrites au: Ministre du Commerce (6 mai); Ministre de la Guerre (6 mai); Ministre de l'Instruction Publique l'Agriculture (13 le Président du Conseil (16 décembre).