JÉZÉQUEL (M. YVES) [Côtes-du-Nord].
Est nommé membre titulaire : de la commission de la marine et des pêches [6 octobre 1955] ; de la commission des pensions ( ibid. ). - Membre suppléant de la commission de la défense nationale ( ibid. ). - Vice-président de la commission des pensions.
Interventions :
Intervient dans la discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi tendant à la modification de l'intitulé de la loi n° 51-538 du 14 mai 1951 [24 novembre 1955].- Discussion de l'article unique (p. 2736).
Est entendu au cours du débat sur les questions orales relatives à la politique agricole du Gouvernement [3 mai 1956] (p. 682).