JEZEQUEL (M. YVES) [Côtes-du-Nord].
Est nommé membre : de la commission de la marine et des pêches [8 janvier 1952] (p. 202) ; de la commission des pensions (pensions civiles et militaires et victimes de la guerre et de l'oppression) ( ibid. ) . - Est élu Vice-Président de la commission des pensions [9 janvier 1952]. De la commission de la marine et des pêches [5 juin 1952] (p. 1185) ; de la commission des pensions (pensions civiles et militaires et victimes de la guerre et de l'oppression) ( ibid. ). - Vice-président de la commission des pensions .
Intervention :
Intervient dans la discussion du projet de loi tendant au transfert des cendres de Louis Braille au Panthéon [29 mai 1952]. - Discussion générale (p. 1143) ; intervient dans la discussion du projet de loi relatif aux dépenses de fonctionnement des services de l'agriculture pour 1953 [14 novembre 1952]. Discussion générale (p. 1915, 1916). - Intervient dans la discussion du projet de loi relatif aux dépenses de fonctionnement des affaires étrangères pour 1953 [19 décembre 1952]. Discussion générale (p. 2680). Intervient dans la discussion du projet de loi relatif aux dépenses de fonctionnement des services de l'agriculture pour 1953 [14 novembre 1952]. Discussion générale (p. 1915, 1916). - Intervient dans la discussion du projet de loi relatif aux dépenses de fonctionnement des affaires étrangères pour 1953 [19 décembre 1952]. Discussion générale (p. 2680).