HUGOT. Côte-d'Or. - Est élu Secrétaire [15 janvier] (A., t. I, p. 4 ; J.O., c.r., p. 5). - Demande un congé [20 janvier] (A., t. I, p. 15 ; J.O., c.r.,. p. 15) [27 avril] (A., t. II, p. 1 ; J.O., c.r., p. 239) [4 mai] (A., t. II, p. 16 ; J.O., c.r.. p, 254). - Fait une rectification au procès-verbal [16 juillet] (A., t. II, p. 456 ; J.O., c.r., p. 614).- Membre d'une Commission (F. 22 ; J.O., p. 1279).
HUGOT. Côte D'Or - Dépose les rapports sur le projet de loi relatif à l'établissement du tarif général des douanes : le 1 er , sur les n os 128 à 140 (Bois communs, liège, bois exotiques) ; le 2 e , sur les n os 158 à 170 bis (Produits et déchets divers) [26 octobre] (A., t. I, p. 16 ; J.O., c.r., p. 681 ; I. 17, 18). - Prend part, comme rapporteur, à la discussion du tarif général des douanes [4 décembre] (A., t. I, p. 383 ; J.O., c.r., p. 984) [7 décembre] (A., t. I, p. 426 ; J.O., c.r., p. 1019).- Présente un projet de résolution tendant à l'affichage du discours prononcé par M. de Freycinet, Président du Conseil, Ministre de la Guerre, au cours de l'interpellation de M. Dide sur les rapports de l'Église et de l'État [10 décembre] (A., t. I, p. 504 ; J.O., c.r., p. 1082). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du tarif général des douanes [16 décembre] (A., t. I, p. 632 ; J.O., c.r., p. 1196).