HOEFFEL (M. ROBERT) [Sénateur du Bas-Rhin].
Est nommé membre titulaire : de la commission de l'agriculture [3 octobre 1957] ; de la commission des boissons ( ibid. ). - Membre suppléant de la commission de la famille ( ibid. ). - Vice-président de la commission des boissons. Dépôts législatifs :
Rapport, fait au nom de la commission de l'agriculture, sur le projet de loi, adopte par l'Assemblée nationale, autorisant le Président de la République à ratifier le protocole portant amendement à l'accord international sur le sucre, signé à Londres le 26 octobre 1953 [26 novembre 1957] (L, n° 31). - Rapport, fait au nom de la commission de l'agriculture, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, tendant à compléter l'article 1171 du code rural relatif aux rentes d'accidents du travail en agriculture, en ce qui concerne les stagiaires agricoles [13 février 1958] (I., n° 255). - Rapport fait au nom de la commission de l'agriculture, sur la proposition de loi de MM. Cuif, Bataille, Beaujannot, Blondelle, Bonnet, Martial Brousse, Mme Marie-Hélène Cardot, MM. Courroy, Deguise, Bénigne Fournier, Robert Gravier, Marcel Lemaire, Mathey, François Pâtenotre, de Raincourt et Gabriel Tellier, tendant à rendre la communauté des chasseurs en forêt collectivement responsable d'es dégâts causés par les sangliers [26 mars 1958] (I., n° 405).
Interventions :
Intervient, en qualité de rapporteur de la commission de l'agriculture, dans la discussion du projet de loi portant amendement à l'accord international sur le sucre [3 décembre 1957]. - Discussion générale (p. 2111). - Intervient, en qualité de rapporteur de la commission de l'agriculture, dans la discussion de la proposition de loi concernant les rentes d'accident du travail des stagiaires agricoles [27 février 1958] (p. 387).