HOEFFEL (M. ROBERT) [Bas-Rhin].
Est nommé membre titulaire : de la commission des affaires économiques [14 janvier 1954] ; de la commission de l'agriculture (ibid.). - Membre suppléant : de la commission des boissons ; de la commission de la famille ( ibid .).
Dépôt législatif:
Rapport fait au nom de la commission de l'agriculture, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, autorisant le Président de la République à ratifier l'accord international sur le sucre signé à Londres le 26 octobre 1953 [22 juillet 1954] (I., n° 425).
Interventions :
Intervient au cours du débat sur la question orale de M. Dulin relative à l'organisation des marchés agricoles [27 juillet 1954] (p. 1390). - Prend part à la discussion du budget de l'agriculture pour 1955 [29 décembre 1954]. - Discussion générale (p. 2528, 2529).