HEROLD. Élu par le département de la Seine, série C. - Son élection est validée [10 mars] (A., t. I, S t , p. 30 ; J.O., p. 1694). Son rapport sur les élections sénatoriales du département de l'Hérault [11 mars] (A., t. I, S t , p. 42 ; J.O., p. 1732). - Prend part à la discussion sur les élections sénatoriales du département de la Savoie [17 mars] (A., t. I, S t , p. 102 ; J.O., p. 1897). - Parle sur une question de règlement, dans la discussion sur les élections sénatoriales de la Corse [23 mars] (A., t. I, S t , p. 160 ; J.O., p. 2050). - Signataire de la proposition de loi relative à la nomination des maires et adjoints [23 mars] (A., t. I, S t , p., 146 ; An., p. 177 ; J.O., p. 2044 ; I. n° 11). - Dépose un amendement relatif à des modifications dans la répartition des départements en trois séries pour le renouvellement des sénateurs des départements [29 mars] (A., t. I, S t , p. 170 ; J.O., p. 2252). - Prend part à la discussion au sujet de l'organisation des Bureaux [15 mai] (A., t. II, S t , p. 11 ; J.O., p. 3292). - Propose et soutient un amendement à l'art. 12 du projet de règlement du Sénat : Bureaux du Sénat [16 mai] (A., t. II, St, p. 34 ; J.O., p. 3331). - Suit la discussion du règlement : Question préalable [17 mai] (A., t. II, S t , p. 44 ; J.O., p. 3366) [19 mai] (A., t. II, S t , p. 69 ; J.O., p. 3437). - Secrétaire de la 3 e Commission d'initiative parlementaire (J.O., p. 3374 ; F. n° 19). - Dépose une proposition de loi tendant à la modification de l'art. 420 du code d'instruction criminelle et à l'abrogation de l'art. 421 du même code [24 mai] (A., t. II, S t , p. 101 ; An., p. 72 ; J.O., p. 3584 ; I. n° 43). - Présente et développe une disposition additionnelle à l'art. 46 du projet de règlement du Sénat : liste de présence [8 juin] (A., t. II, S t , p. 184 ; J.O., p. 3982). - Secrétaire du 8 e bureau [10 juin] (J.O., p. 4158 ; F. n° 30). - Dépose, au nom de la 3° commission d'initiative parlementaire, un rapport sur la proposition de loi tendant à la modification de l'art. 420 du code d'instruction criminelle et à l'abrogation de l'art. 421 du même code [9 juin] (A., t. II, S t , p. 202 ; An., p. 239 ; J.O., p. 4022 ; I. n° 56). - Appuie sur l'urgence du projet de loi, relatif à l'emprunt de 120 millions par la ville de Paris [21 juin] (A., t. III, S t , p. 72 ; J.O., p. 4397). - Demande que la discussion vienne le lundi 26 juin [23 juin] (A., t. III, S t , p. 107 ; J.O., p. 4473). - Parle sur la proposition de M. de Saint-Vallier, relative à l'élection d'un sénateur, en remplacement de M. Casimir Périer, décédé [3 août] (A., t. V, S t , p. 14, 15 et 16 ; J.O., p. 5896 et 5897). - Dépose le rapport sur la proposition de loi, tendant à modifier l'art. 420 et à abroger l'art. 421 du code d'instruction criminelle [4 août] (A., t. V, S t , p. 24 ; An., p. 44 ; J.O., p. 5963 et 7378 ; I. n° 167). - Parle sur la fixation de l'ordre du jour, propose une séance à neuf heures du matin [10 août] (A., t. V, S t , p. 134 ; J.O., p. 6226). - Membre d'une commission (F. n° 33 ; J.O., p. 4397).
HEROLD (Seine). - Demande la mise à l'ordre du jour de la proposition de loi relative à la modification des art. 420 et 421 du Code d'instruction criminelle [6 novembre] (A., t. I, S t , p. 29 ; J.O., p. 7988). - Est entendu dans la première délibération [7 novembre] (A., t. I, S t , p. 54 ; J.O., p. 8029). - Demande le renvoi d'un amendement de M. de Ventavon à la Commission, et, par suite, l'ajournement de la discussion de la même loi [2 décembre] (A., t. II, S t , p. 44 ; J.O., p. 8951). - Est entendu dans la deuxième délibération [11 décembre] (A., t. II, S t , p. 73 ; J.O., p. 9243). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [2 décembre] (A., t. II, S t , p. 46 ; J.O., p. 8952).