GROS (M. LOUIS) [A. N. Français du Maroc].
Est nommé secrétaire du Conseil de la République [12 janvier 1954].
Est nommé membre titulaire ; de la commission des affaires étrangères [14 janvier 1954], de la commission du suffrage universel ( ibid .).
Interventions :
Prend la parole, au nom de M. Durand-Réville, lors de la réponse du ministre à la question orale relative aux émissions de la radio du Caire à destination du Maroc [18 mars 1954] (p. 468, 469). - Intervient dans la discussion du budget du ministère de l'éducation nationale pour 1954 [9 avril 1954]. -' Discussion des articles. Art. 13 quinquies (p. 862) ; explique son vote sur cet article (p. 863). - Est entendu au cours du débat sur la question orale de M. Gatuing relative aux mesures prises par le Gouvernement en Algérie [24 novembre 1954] (p. 1898, 1899), - Prend part à la discussion du budget du ministère des affaires marocaines et tunisiennes pour 1955 [14 décembre 1954]. - Discussion générale (p. 2116, 2117). - Discussion des chapitres: son amendement indicatif au chap. 42-01 tendant à lutter contre la propagande faite à l'étranger contre l'oeuvre française en Afrique du Nord (p. 2130) ; le retire ( ibid .) ; Chap. 31-01 : son amendement indicatif relatif au recrutement de fonctionnaires par le ministère (p. 2130) ; le retire ( ibid .).