GRAVIER (M. ROBERT) [Meurthe-et-Moselle].
Est nommé Questeur du Conseil de la République [10 janvier 1950] (p. 5).
Est nommé membre: de la commission de l'agriculture [17 janvier 1950] (p. 23) ; de la commission consultative des assurances sociales agricoles [2 novembre 1950] (p. 2764).
Interventions :
Intervient dans la discussion du projet de loi relatif au développement des crédits de fonctionnement du ministère de l'agriculture [18 juillet 1950]. Discussion des chapitres. Chap. 5120: observations sur les crédits affectés à la prophylaxie des maladies contagieuses des animaux (p. 1996); explication de vote sur l'ensemble (p. 1998). - Intervient dans la discussion du projet de loi portant à dix-huit mois la durée du service militaire actif [15 novembre 1950]. Discussion des articles. Art. 1er (p. 2908).