FRÉZOUL. Ariège. - 1902: fait une rectification au procès-verbal [18 février] (A. t. I, p. 265 ; J.O., p. 225). - 1903 : est admis [16 janvier] (A. t. I, p. 14 ; J.O., p. 13). - Membre de Commission (F. 78 ; J.O., p. 7155). - 1905 : dépose une pétition du général Pédoya, au nom des anciens militaires en retraite proportionnelle, employés dans les administrations publiques [29 novembre] (J.O., p. 1426).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.