FRÉZOUL. Ariège. - Élu Secrétaire du Sénat [13 janvier] (A., p. 6 ; J.O., c.r., p. 5). - Fait une rectification au procès-verbal [12 mai] (A., p. 561 ; J.O., c.r., p. 561).
FRÉZOUL. Ariège. - Secrétaire du bureau de l'Assemblée nationale [3 décembre] (J.O., c.r., p. 1).