FRESNEAU. Morbihan. - Parle sur l'ajournement de la Commission des finances, proposé par M. J. Simon [16 janvier] (A., t. I, p. 26 ; J.O., p. 408). - Est entendu dans la discussion (1 re délibération) sur le projet de loi relatif au Conseil supérieur de l'instruction publique et aux Conseils académiques [27 janvier] (A., t. I, p. 171 à 176 ; J.O., p. 914). - Parle sur le procès-verbal [31 janvier] (A., t. II, p. 3 ; J.O., p. 1116). - Dépose une pétition de 27 habitants d'Épinal (Vosges), vingt pétitions de 514 habitants des communes de Chamagne, Tuquegnicux, Bouxiètes-aux-Chênes, Chamblay, Dommartin-lès-Toul, Trimblecour, Buissoncourt, Parcy-Saint-Césaire, Crépey, Faulx, Stainville, Eulmont, Drouville (Meurthe-et-Moselle), et cinq pétitions de 394 habitants des communes de Flouay, Gestel, Roche-Bernard et Moréac (Morbihan), et trente-six pétitions de 2,400 habitants du même département (J.O., p. 4384, 4530). - Dépose trente-cinq pétitions de 2,321 habitants des communes de Hezo, Aulay, Carnac, Plouharnel, Crach, Plougoumeles, Houat, Ploemel, Grandchamp, Elven, Mencon, Plescop, Moréac, Saint-Barthélemy, Saint-Nolff, Treffléan, Le Gonelle, Plumelec, Saint-Héleire, Pleugriffet, Vannes, Lonqueltes, Sarzeau. Monteiblanc, Plandren, Saint-Ave, Penestère, Saint-Gérand (Morbihan) (J.O., p. 4809). - Est entendusdans la discussion générale (1 re délibération) sur la proposition de loi, adoptée par la chambre des Députés, ayant pour objet l'abrogation de la loi du 18 novembre 1814, relative à l'interdiction du travail pendant les dimanches et jours de fêtes religieuses reconnues par la loi [7 mai] (A., t. V, p. 65 ; J.O., p. 4924). - Dépose : 1° Vingt et une pétitions de 1,231 habitants des communes de Tampont, Saint-Jean-Brevelay, Missiriac, Vannes, Ploeren, Plumeret, Plougoumalen, Hennebont, Gamors, Lanvaudan, Sarzeau, Lurzun, Lorient, Cléguer, Braudivy, Ploërmel (Morbihan) ; 2° quarante-huit pétitions de 1,952 habitants des communes de Montenoy, Thézay-Saint-Martin, Phlin, Saint-Nicolas-du-Port, Malleloy, Houdemont, Nancy, Amance, Brin, Champinoux, Laneuvelotte, Xonville, Longwy, Crépey, Ville-au-Val, Athienville, Baugemont (Meurthe-et-Moselle) ; 3° une pétition de 27 habitants de Menton (Alpes-Maritimes) ; 4° une pétition de 22 habitants de Fains (Meuse) ; 5° une pétition de 33 habitants de Paris ; 6° quatre pétitions de 96 habitants de Brantigny, Chemisey, Julainville, Épinal (Vosges) (J.O., p. 5044). - Dépose une pétition de la Société d'agriculture et d'industrie agricole de Dijon (Côte-d'Or), et onze pétitions de 1,130 habitants des communes de Bignan, Pontivy, Stival, Saint-Jacut, Plescop, Languidic, Augan et Kergrist ( Morbihan ) (J.O., p. 6545). - Demande la parole contre l'urgence sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative à l'abrogation de la loi des 20 mai et 3 juin 1874, sur l'aumônerie militaire, et prend part à la discussion [21 juin] (A., t. VIII, p. 96, 119 ; J.O., p. 6806, 6816). - Est entendu (1 re délibération) sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet l'établissement d'un jour de fête nationale annuelle [29 juin] (A., t. IX,. p. 110 ; J.O., 7235).
FRESNEAU. Morbihan. - Sa demande d'interpellation sur la violation de la loi du 15 mars 1850 [9 novembre] (A, t. I, p. 9 ; J.O., p. 10905). - Accepte la priorité de l'interpellation de M. Buffet [11 novembre] (A., t. I, p. 15 ; J.O., p. 10970). - Développe son interpellation [18 novembre] (A., t. I, p. 84 ; J.O., p. 11223). - Développe son paragraphe additionnel à l'article 2 de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, sur l'enseignement secondaire des jeunes filles [9 décembre] (A., t. II, p. 161 ; J.O., p. 12134).