FRANCOU (M. JEAN) [Bouches-du-Rhône],
Dépôt législatif :
Rapport, fait au nom de la commission des affaires économiques et du Plan, sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la conservation des ressources biologiques de la mer au large du département de la Guyane [26 juin 1972] (n° 304).
Question orale :
M. Jean Francou demande à M. le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de la jeunesse, des sports et des loisirs, de bien vouloir faire le bilan de la préparation des athlètes français aux prochains Jeux olympiques de Munich [1 er juin 1972] (n° 1239). - Réponse [20 juin 1972] (p. 1012).
Interventions : Est entendu lors de la réponse de M. Jean-Louis Tinaud, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, à sa question orale n° 1239 (cf. supra) [20 juin 1972] (p. 1012).- Prend part, en qualité de rapporteur de la commission des affaires économiques et du Plan, à la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la conservation des ressources biologiques de la mer au large du département de la Guyane [28 juin 1972J. - Discussion générale (p. 1280, 1281). - Intervient dans la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi portant statut général des militaires [28 juin 1972]. - Discussion générale (p. 1320). - Est entendu, en remplacement de M. Roger Poudonson, au cours du débat sur la question orale de ce dernier ayant trait à la politique sportive du Gouvernement [24 octobre 1972] (p. 1817 à 1820). - Intervient dans la suite de la discussion du projet de loi de finances pour 1973, adopté par l'Assemblée nationale [24 novembre 1972]. - DEUXIÈME PARTIE. - MOYENS DES SERVICES ET DISPOSITIONS SPÉCIALES. - EDUCATION NATIONALE. - Discussion générale. - Observations ayant porté essentiellement sur le sport à l'école (formation des maîtres d'éducation physique et sportive, rénovation des installations sportives vétustes), sur l'allégement des programmes et sur son corollaire, la réforme du calendrier scolaire (p. 2303, 2304). - Suite de la discussion [25 novembre 1972]. - Services du Premier ministre : II.- JEUNESSE, SPORTS ET LOISIRS. - Discussion générale.- Observations ayant porté notamment sur le sport scolaire dans le premier degré, sur l'insuffisance des crédits d'équipement, sur la situation de l'A. S. S. U. (association sportive scolaire et universitaire) et sur les loisirs socio-éducatifs (p. 2357, 2358).- Suite de la discussion [1 er décembre 1972].- TRANSPORTS : III. - AVIATION CIVILE.- Discussion générale. - Observations ayant porté essentiellement sur la construction aéronautique : le Concorde, l'Airbus et les hélicoptères de la société Aérospatiale (p. 2626). - Suite de la discussion [8 décembre 1972]. - Services du Premier ministre (suite) : ». PROTECTION DE LA. NATURE ET ENVIRONNEMENT. - Discussion générale. - Observations ayant porté notamment sur l'inquiétude des élus et des populations riveraines de la Méditerranée et de l'étang de Berre face à la menace de diverses pollutions, conséquences de l'industrialisation du golfe de Fos (p. 2891, 2892 ; p. 2893).