ESPIVENT DELA VILLEBOISNET (Général Comte). - LoireInférieure. - Dépose une pétition de 79 anciens officiers en retraite résidant dans le département de la Loire-Inférieure (J.O., p. 2196). - Demande une rectification au procès-verbal [27 mai] (A., t. VI, p. 85 ; J.O., p. 5756). - Secrétaire du 5° bureau (juin) (J.O., p. 6875 ; F. n os 55, 56). - Membre d'une Commission (F. n° 28 ; J.O., p. 2588).
ESPIVENT DE LA VILLEBOISNET (Général Comte). Loire-Inférieure. - Dépose 30 pétitions de 280 habitants du département de la Loire-Inférieure. (J.O., p. 12510). - Membre d'une Commission (F. n° 19 ; J.O., p. 12330).