DURAND (HUBERT), sénateur de la Vendée (R. I.).
NOMINATION
Membre de la commission des affaires culturelles.
INTERVENTION
- Projet de loi relatif aux installations classées pour la protection de l'environnement ( n° 261) [5 mai 1976]. - Deuxième lecture. - Article 1 er (p. 874) : son amendement n° 27 tendant uniquement au retour au texte initial : carrières non soumises aux dispositions de la présente loi ; retiré.