DUFAUT (Alain), sénateur de Vaucluse (RPR).
NOMINATIONS
- Membre de la commission des affaires culturelles.
De nouveau membre de cette commission ( JO Lois et décrets du 8 octobre 1992) ; puis secrétaire ( JO Lois et décrets du 9 octobre 1992).
- Membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi modifiant la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et portant diverses dispositions relatives à ces activités (12 juin 1992).