DUBOYS-FRESNEY (Général). Mayenne. - Est nommé président de la Commission chargée du projet de loi relatif au déclassement de plusieurs forts [16 juin] (J.O., p. 3319 ; F. n° 67). - Est nommé président de la Commission chargée du projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion des Expositions internationales qui ont eu lieu en Australie, à Sydney et à Melbourne [19 juillet] (J.O., p. 3975 ; F. n° 88). - Membre de Commissions (F. n os 5, 41, 52, 66, 87 ; J.O., p. 447, 1764, 2733, 3274, 3959).
DUBOYS-FRESNEY (Général) Mayenne. - Membre d'une Commission (F. n° 3 ; J.O., p. 6002).