DRUMEL. Ardennes. - Rapport de M. Marquis sur son élection. Est proclamé sénateur [20 novembre] (A., t. I, p. 8 ; J.O., c.r., p. 1293). - Secrétaire de la 7 e Commission d'initiative parlementaire (J.O., p. 5753 ; F. 4). - Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 5740).
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