Tables nominatives

DENOIX. Dordogne. - 1902 : est élu Secrétaire [16 janvier] (A. t. I, p. 4 ; J.O., p. 5). - Dépose un rapport sur la proposition de loi tendant à établir, en cas d'accident, la responsabilité des conducteurs de véhicules de tout ordre [20 février] (A. t. I, p. 292 ; J.O., p. 249 ; I. 71).- Demande à interpeller le Ministre de l'Instruction publique sur les projets de modifications à introduire dans l'organisation de l'enseignement secondaire [13 mars] (A. t. I, p. 512 ; J.O., p. 430).- Parle au sujet de la fixation de la discussion [17 mars] (A. t. I, p. 562 ; J.O., p. 464) [3 juin] (A. t. I, p. 963 ; J.O., p. 802) [19 juin] (A. t. I, p. 1010 ; J.O.. p. 841) [1 ^er juillet] (A. t. I, p. 1112 ; J.O., p. 926) [8 juillet] (A. t. I, p. 1157 ; J.O., p. 963). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Forgemol de Bostquénard sur le mode d'établissement des tableaux d'avancement dans l'armée pour 1902 [17 mars] (A. t. I, p. 561 ; J.O., p. 471).- Dépose un rapport supplémentaire sur la proposition de loi tendant à établir, en cas d'accidents, la responsabilité des conducteurs de véhicules de tout ordre [20 mars] (A. t. I, p. 618 ; J.O., p. 518 ; I. 171). - Parle dans la discussion [28 mars] (A. t. I, p. 894 ; J.O., p. 746).- Dépose un rapport sur le projet de loi portant organisation des territoires du Sud de l'Algérie et instituant un budget autonome et spécial pour ces régions [1er juillet] (A. t. I, p. 1103 ; J.O., p. 919 ; I. 283). - Parle dans la discussion [6 décembre] (A. t. II, p. 321 ; J.O., p. 1288). - Membre de Commissions (F. 6, 7, 8, 9 ; J.O.. p. 440, 1181, 1906, 4071). - 1903 : est admis [16 janvier] (A. t. I, p. 12 ; J.O., p. 11) - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au régime des sucres [24 janvier] (A. t I, p. 99 ; J.O., p. 81). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la pêche à la ligne pendant les périodes d'interdiction [27 février] (A. t. I, p. 394 ; J.O., p. 331). - Dépose le rapport sur l'élection du département du Doubs [10 mars] (A. t. I, p. 463 ; J.O., p. 386 ; I. 75).-Parle dans la discussion [17 mars] (A. t. I, p. 541 ; J.O., p. 451). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [13 mars] (A. t. I, p. 532 ; J.O., p. 443). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1903 (Agriculture) [26 mars] (A. t. I, p. 783 ; J.O., p. 656) (Loi de finances) [28 mars] (A. t. I, p. 845 ; J.O., p. 706). - Demande le renvoi à la Commission des finances du projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Paris-Montparnasse à Chartres [2 avril] (A. t. I, p. 985 ; J.O., p. 826). - Parle dans la discussion du projet de loi tendant à compléter l'outillage national [22 juin] (A. t. I, p. 1279 ; J.O., p. 1074). - Parle dans la discussion des projets et propositions de lois sur l'enseignement secondaire [12 novembre] (A. t. II, p. 111 ; J.O., p. 1357). - Dépose le rapport sur le projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1904 (Ministère de l'Agriculture) [15 décembre] (A. t. II, p. 266 ; J.O., p. 1485 ; I. 332). - Parle dans la discussion [22 décembre] (A. t. II, p. 357 ; J.O., p. 1563) [23 décembre] (A. t. II, p. 377 ; J.O., p. 1579) [24 décembre] (A. t. II, p. 451 ; J.O., p. 1638) [29 décembre] (A. t. II, p. 592 ; J.O.. p. 1753). - Membre de Commissions (F. 13, 30, 45, 47, 62 ; J.O., p. 661, 1727, 3380, 3435, 4036). - 1904 : dépose un rapport sur le projet de loi portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 120.000 francs sur l'exercice 1904, pour les dépenses de l'exposition internationale et d'utilisation des alcools et des industries de la fermentation à Vienne (Autriche) [19 février] (A. t. I, p. 226 ; J.O., p. 191 ; I. 39). - Dépose un rapport sur le projet de loi ayant pour objet d'accorder des encouragements à la culture du lin et du chanvre [15 mars] (A. t. I, p. 364 ; J.O., p. 306 ; I. 76).- Dépose un rapport de la Commission des finances sur le projet de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Agriculture, sur l'exercice 1904, un crédit de 350.000 francs pour combattre l'invasion des rats et autres animaux nuisibles et venir en aide aux agriculteurs victimes de leurs ravages [24 mars] (A. t. I, p. 424 ; J.O., p. 357 ; I. 97). - Dépose un rapport de la Commission des finances sur le projet de loi déterminant les participations de l'Etat et de l'Algérie dans la charge annuelle des chemins de fer de la colonie [2 juillet] (A. t. I, p. 854 ; J.O., p. 717 ; I, 202). - Parle dans la discussion [8 juillet] (A. t. I, p. 957 ; J.O. p. 802). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [5 juillet] (A. t. I, p. 924 ; J.O., p. 775). - Développe son interpellation sur le retard apporté dans la liquidation des pensions de retraite des membres de l'enseignement primaire [28 octobre] (A. t. II, p. 13 ; J.O., p. 884). - Membre de Commission (F. 37 ; J.O., p. 3289). - 1905 : dépose un rapport sur le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1905 (Ministère de l'Agriculture) [21 mars] (A. t. I, p. 531 ; J.O., p. 450 ; I. 67). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1905 (Instruction publique) [8 avril] (A. t. I, p. 791 ; J.O., p. 665) (Agriculture) [13 avril] (A. t. I,p. 922 ; J.O., p. 771) (Agriculture) [20 avril] (A. t. I, p. 1088 ; J.O., p. 908). - Fait une rectification au procès-verbal [14 avril] (A. t. I, p. 962 ; J.O., p. 803). - Dépose deux rapports de la Commission des finances sur: 1° le projet de loi portant ouverture d'un crédit extraordinaire de 300.000 francs, sur l'exercice 1905, pour les dépenses d'organisation d'un concours central hippique de reproducteurs des races chevaline et mulassière françaises, à Paris, en 1905 (I. 128) ; 2° sur la proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Agriculture, sur l'exercice 1905, un crédit de 43.000 francs pour l'organisation, à Paris, d'une exposition internationale et d'un congrès international de laiterie [20 avril] (A. t. I, p. 1074 ; J.O., p. 898 ; I. 130). - Donne lecture de ces deux rapports [21 avril] (A. t. I. p. 1104 ; J.O., p. 921). - Demande le retrait de l'urgence sur le projet de loi concernant la séparation des Eglises et de l'Etat [6 décembre] (A. t. II, p. 578 ; J.O., p. 1719). - Membre de Commissions (F. 5, 76 ; J.O., p. 455, 6441).