Extrait de la table nominative 1902 à 1905

DEMARÇAY (Baron). Vienne. - 1902 : dépose une motion d'ordre au sujet de la proposition de loi de M. Prevet sur les céréales [25 février] (A. t. I, p. 363 ; J.O., p. 306). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1902 (Postes et Télégraphes) [20 mars] (A. t. I, p. 617 ; J.O., p. 517) (Colonies) [22 mars] (A. t. I, p. 660 ; J.O., p. 553) (Agriculture) [25 mars] (A. t. I, p. 760 ; J.O., p. 635). - Parle dans la discussion des propositions de loi modifiant la loi de juillet 1889 sur le recrutement de l'armée [3 juillet] (A. t. I, p. 1129 ; J.O., p. 940). - 1903 : parle dans la discussion des propositions de lois relatives au recrutement de l'armée [13 février] (A. t. I, p..252 ; J.O., p. 209) [17 février] (A. t. I, p. 267 ; J.O., p. 221) [4 juin] (A. t. I, p. 1116 ; J.O., p. 938) [5 juin] (A. t. I, p. 1134 ; J.O., p, 953) [11 juin] (A. t. I, p. 1173 ; J.O., p. 985). - Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1904 (Intérieur) [22 décembre] (A. t. II, p. 340, 355 ; J.O., p. 1549). - Membre de Commissions (F. 5, 30, 67 ; J.O., p. 359, 1727, 6458). - 1904 : dépose une proposition de loi relative aux périodes d'exercices des réservistes [11 juillet] (A. t. I, p. 1006 ; J.O., p. 841 ; 1. 248). - Membre de Commissions (F. 5, 61 ; J.O., p. 499, 6346). - 1905 : parle dans la discussion du projet de résolution tendant à créer une caisse de retraite pour les anciens sénateur [28 janvier] (A. t. I, p. 23 ; J.O., p. 24). - Parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée [2 février] (A. t. I, p. 109 ; J.O., p. 94) [9 février] (A. t. I, p. 198 ; J.O., p. 173) [10 février] (A. t. I, p. 215 ; J.O., p. 184). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1905 (Guerre) [6 avril] (A. t. I, p. 750 ; J.O., p. 633) (Beaux-arts) [10 avril] (A. t. I, p..814 ; J.O., p. 685) (Agriculture) [13 avril] (A. t. I, p. 928 ; J.O., p. 776). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à l'assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux invalides [7 juillet] (A. t. I, p.1399 ; J.O., p. 1165). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant la séparation des Eglises et de l'Etat [22 novembre] (A. t. II, p. 260 ; J.O., p. 1459). - Membre de Commissions (F. 20,50 ; J.O., p.1262, 2502).