Tables nominatives

DELAHAYE. Maine-et-Loire . - 1903 : est admis [22 octobre] (A. t. II, p. 6 ; J.O., p. 1272). - Fait une rectification au procès-verbal [17 décembre] (A. t. II, p. 279 ; J.O., p. 1497) [24 décembre] (A. t. II, p. 413 ; J.O., p. 1607). - Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1904 (Agriculture) [22 décembre] (A. t. II, p. 360 ; J.O., p. 1565) (Guerre) [23 décembre] (A. t. II, p. 402 ; J.O., p. 1598) (Commerce) [26 décembre] (A. t. II, p. 470 ; J.O., p.1654). - 1904: parle dans la discussion de la proposition de loi relative au placement des ouvriers et employés des deux sexes [26 janvier] (A. t. I p 77 ; J.O., p. 64) [28 janvier] (A. t. I, p. 86 ; J.O., p. 71). - Parle dans la discussion des projets de lois sur l'enseignement secondaire libre [11 février] (A. t. I, p. 174 ; J.O., p. 146).- Parle dans la discussion de la proposition de loi concernant les Conseils de prud'hommes [8 mars] (A. t. I, p. 345 ; J.O., p. 289) [15 mars] (A. t. I, p. 356 ; J.O., p. 299). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à l'article 103 du Code de commerce [17 mars] (A. t. I, p. 382 ; J.O., p. 321). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [17 mars] (A. t. I, p. 385 ; J.O., p. 324). - Fait une déclaration à propos du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire pour le voyage du Président de la République en Italie [25 mars] (A. t. I, p. 455 ; J.O., p. 383). - Parle dans la discussion du projet de loi autorisant la ville de Paris à emprunter 100 millions de francs [29 mars] (A. t. I, p. 477 ; J.O., p. 401). - Fait une observation dans la discussion du projet de loi relatif à la suppression de l'enseignement congréganiste [23 juin] (A. t. I, p. 726 ; J.O., p. 611) [4 juillet] (A. t. I, p. 894 ; J.O., p. 749) [5 juillet] (A. t. I, p. 923 ; J.O., p. 773). - Fait une rectification au procès-verbal [1er juillet] (A, t. I, p. 825 ; J.O., p. 693) [4 juillet] (A. t. I, p. 879 ; J.O., p. 737). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative au monopole des inhumations [11 juillet] (A. t. I, p. 987 ; J.O., p. 826). - Parle dans la discussion des propositions de lois relatives aux accidents du travail [1er décembre] (A. t. II, p. 132 ; J.O., p. 984). - Parle sur la fixation de l'ordre du jour [2 décembre] (A. t. II. p. 151 ; J.O., p. 1000). - Parle dans la discussion du projet de loi portant approbation d'une convention concernant Terre-neuve et l'Afrique occidentale et centrale [5 décembre] (A. t. II, p. 155 ; J.O., p. 1003) [7 décembre] (A. t. II, p. 218 ; J.O., p. 1055). - Parle sur le procès-verbal [28 décembre] (A. t. II, p. 324 ; J.O., p. 1141). - Membre de Commissions (F. 5, 26 ; J.O., p. 499, 1881). - 1905 : parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée [2 février] (A. t. I, p. 93 ; J.O., p. 80). - Parle sur l'ajournement du projet de résolution de M. Rolland tendant à inviter le Gouvernement à négocier avec les Compagnies de chemins de fer dans le but de faire appliquer, dans des conditions à déterminer, le tarif militaire aux officiers de réserve et de l'armée territoriale [21 février] (A. t. I, p. 317 ; J.O., p. 272). - Parle dans la discussion de la proposition de loi concernant la compétence des juges de paix et la réorganisation des justices de paix [17 mars] (A. t. I, p. 474 ; J.O., p. 340). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1905 [6 avril] (A. t. I, p. 750 ; J.O., p. 634) (Guerre) [7 avril] (A. t. I. p. 773 ; J.O., p. 652) (Commerce et Industrie) [10 avril] (A. t. I, p. 823 ; J.O., p. 692). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative au repos hebdomadaire [25 mai] (A. t. I, p. 1147 ; J.O., p. 956). - Parle dans la discussion de deux propositions de lois relatives à l'assistance aux vieillards, infirmes et incurables [8 juin] (A. t. I, p. 1179 ; J.O., p. 979) [9 juin] (A. t. I, p. 1204 ; J.O., p. 999) [15 juin] (A. t. I, p. 1216 ; J.O., p. 1010) [16 juin] (A. t. I, p. 1228 ; J.O., p. 1021) [7 juillet] (A. t. I, p. 1395 ; J.O., p. 1162). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [20 juin] (A. t. I, p. 1246 ; J.O., p. 1036) [22 juin] (A. t. I, p. 1264 ; J.O., p. 1052) [6 juillet] (A. t. I, p. 1391 ; J.O., p. 1159). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant la représentation des pauvres [4 juillet] (A. t. I, p. 1359 ; J.O., p. 1133). - Parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à modifier l'article 386 du Code civil [3 novembre] (A. t. II, p. 10 ; J.O., p. 1257). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de la commune d'Allonnes (Maine-et-Loire) [3 novembre] (J.O., p. 1263). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant la séparation des Eglises et de l'Etat [23 novembre] (A. t. II, p. 277 ; J.O., p. 1474) [24 novembre] (A. t. II, p. 315 ; J.O., p. 1505) [27 novembre] (A. t. II, p. 360 ; J.O., p. 1544) [29 novembre] (A. t. II, p. 432 ; J.O., p. 1602) [4 décembre] (A. t. II. p. 521 ; J.O., p. 1674) [5 décembre] (A. t. II, p. 566 ; J.O., p. 1710) [6 décembre] (A. t. II, p. 599 ; J.O., p. 1737). - Fait une rectification au procès-verbal [8 décembre] (A. t. II, p. 606 ; J.O., p. 1743). - Membre de Commissions (F. 5, 32, 50 ; J.O., p. 455, 1926, 2502).