MENOU (Jacques de), sénateur (Finistère) RPR.
NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires économiques.
QUESTIONS
Questions orales sans débat :
n° 55 (JO Débats du 8 octobre 1997) (p. 2681). - Ministère : Equipement - Développement du réseau multimodal en Bretagne - Réponse le 29 octobre 1997 (p. 3036)- Transports
n° 56 (JO Débats du 31 octobre 1997) (p. 3186). - Ministère : Aménagement du territoire - Plafonnement des aides à l'investissement touristique - Réponse le 19 novembre 1997 (p. 3568) - Tourisme
INTERVENTIONS
- Projet de loi d'orientation sur la pêche maritime et les cultures marines - Troisième lecture [n° 0437 (96-97)] - (15 octobre 1997) - Explications de vote sur l'ensemble (p. 2835) : le groupe du RPR votera ce projet de loi. Modernisation de la filière et des structures de l'entreprise. Union européenne.
- Déclaration du Gouvernement sur l'agriculture, suivie d'un débat - (5 novembre 1997) (p. 3296, 3299) : réforme de la politique agricole commune. Commerce international. Elevage hors sol en Bretagne. Demande l'aide de l'Etat pour le développement des outils industriels de traitement des effluents. Fruits et légumes ; conséquence de la création d'une organisation commune des marchés. OCM : organisations de producteurs. Réduction des crédits de la société pour l'expansion des ventes des produits agricoles et alimentaires. SOPEXA. Retraites agricoles. Supression de la préretraite. Veuves d'agriculteurs. Conjoints d'exploitants.