CHANTEMERLE (de). Élu par le département de l'Allier, série A. - Son élection est validée [9 mars] (A., t. I, S t , p. 9 ; J.O., p. 1655). - Dépose un amendement, ayant pour objet de modifier la répartition des départements en trois séries, pour le renouvellement des sénateurs des départements [29 mars] (A., t. I, S t , p. 174 ; J.O., p. 2253). - Secrétaire de la 3 e Commission d'intérêt local (J.O., p. 3374 ; F. n° 19). - Prend part à la discussion du projet de règlement du Sénat. - Lieu de réunion des Bureaux et Commissions [7 juin] (A., t. II, S t , p. 163). - Id., id., id. (J.O., p. 3947) [9 juin] (A., t. II, S t , p. 212 ; J.O., p. 4026-4027). - Dépose des pétitions d'habitants de l'Allier [14 juin] (J.O., p. 4187) [3 juillet] J.O., p. 4809). - Développe un amendement à l'art. 1 er de la loi des maires, puis le retire [9 août] (A., t. V, S t , p. 77, 78 ; J.O., p. 6168, 6169). - Membre de Commissions (F. n os 8, 39 ; J.O., p. 1836, 5126).
CHANTEMERLE (de) (Allier). - S'excuse de ne pouvoir assister aux premières séances [30 octobre] (A., t. I, S t , p. 3 ; J.O., p. 7794) [6 novembre] (A., t. I, S t , p. 7 ; J.O., p. 7979). - Dépose des pétitions d'habitants du département de l'Allier (J.O., p. 8029, 8310, 9538). - Membre d'une Commission (F. n° 3 ; J.O., p. 7989).