Tables nominatives

CARNÉ ( Marquis de ). Côtes-du-Nord . - 1902 : dépose une pétition du syndicat des travailleurs du chiffon à Paris [14 janvier] (J.O., p. 2). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la protection de la santé publique [4 février] (A. t. I, p. 154 ; J.O., p. 130). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [13 février] (A. t. I, p. 214 ; J.O., p. 179) [22 mars] (A. t. I, p. 667 ; J.O., p. 558). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1902 (Cultes) [21 mars] (A. t. I, p. 644 ; J.O., p. 539) (Loi de finances) [27 mars] (A. t. I, p. 842 ; J.O., p. 702). - Dépose sur le bureau du Sénat une pétition des agents généraux d'assurance du département des Côtes-du-Nord (J.O., p. 886). - Parle dans la discussion des propositions de loi modifiant la loi de juillet 1889 sur le recrutement de l'armée [3 juillet] (A. t. I, p. 1125 ; J.O., p. 937). - 1903 : est admis [16 janvier] (A t. I, p. 9 ; J.O., p. 8). - Parle dans la discussion des propositions de loi relatives au recrutement de l'armée [20 janvier] (A. t. I, p. 45 ; J.O., p. 37) [30 janvier] (A. t. I, p. 147 ; J.O., p. 122) [5 juin] (A. t. I, p. 1135 ; J.O., p. 955). - Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1903 (Cultes) [23 mars] (A. t. I, p. 618 ; J.O., p. 517) (Guerre) [24 mars] (A. t. I, p. 661 ; J.O., p. 553) (Postes et Télégraphes) [26 mars] (A. t. I, p. 760 ; J.O., p. 635). - Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1904 (Cultes) [22 décembre] (A. t. II, p. 349 ; J.O., p. 1556) (Guerre) [23 décembre] (A. t. II, p. 403 ; J.O., p. 1599) (Postes et Télégraphes) [26 décembre] (A. t. II, p. 481 ; J.O., p. 1663). - Membre de Commission (F. 20 ; J.O., p. 1067). - 1904 : parle dans la discussion des projets de lois sur l'enseignement secondaire libre [12 février] (A. t. I, p. 193 ; J.O., p. 160) [23 février] (A, t. I, p. 248 ; J.O., p. 207). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant le service des enfants assistés [26 février] (A. t. I, p. 279 ; J.O., p. 235). - Parle dans la discussion du projet de loi portant approbation de la convention concernant Terre-neuve et l'Afrique occidentale [7 décembre] (A. t. II, p. 219 ; J.O., p. 1056). - Membre de Commissions (F. 35, 52, 61 ; J.O., p. 3200, 4007, 6346). - 1905 : dépose deux rapports sur deux projets de loi autorisant la perception d'une surtaxe sur l'alcool : le 1 ^er , à l'octroi de Dinan (Côtes-du-Nord) ; le 2 ^e , à l'octroi de Caudan (Morbihan) [30 janvier] (A. t. I, p. 44 ; J.O., p. 41 ; Fa. 2, n ^os 3 et 4). - Parle dans la discussion de la proposition de loi tenant à modifier la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée [2 février] (A. t. I, p. 102 ; J.O., p. 88) [10 février] (A. t. I, p. 210 ; J.O., p. 180). - Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1905 (Guerre) [6 avril] (A. t. I., p. 749 ; J.O., p. 633) [10 avril] (A. t. I, p. 820 ; J.O., p. 690) (Postes et Télégraphes) [11 avril] (A. t. I, p. 837 ; J.O., p. 705) (Agriculture) [13 avril] (A. t. I, p. 927 ; J.O., p. 775) [14 avril] (A. t. I, p. 963 ; J.O., p. 803). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'amnistie [11 juillet] (A. t. I, p. 1424 ; J.O., p. 1187). - Fait une rectification au procès-verbal [12 juillet] (A. t. I, p. 1434 ; J.O., p. 1195). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la séparation des Églises et de l'État [28 novembre] (A. t. II, p. 402 ; J.O., p. 1577) [30 novembre] (A. t. II, p. 463 ; J.O., p. 1628) [1 ^er décembre] (A. t. II, p. 479 ; J.O., p. 1642). - Membre de Commission (F. 5 ; J.O., p. 455.)