BROGLIE (duc de). Élu par le département de l'Eure, série A. - Est entendu sur son élection [14 mars] (A., t. I, S t , p. 650 ; J.O., p. 1808). - L'enquête demandée par M. Tolain est repoussée et l'élection validée (A., t. I, S t , p. 68 ; J.O., p. 1810). - Son rapport sur les élections sénatoriales du département de l'Oise [9 mars] (A., t. I, S t , p. 22 ; J.O., p. 1660). - Président du 4 e Bureau [16 mai] (J.O., p. 3332, F. n° 18). - Est entendu dans la discussion du règlement du Sénat : amendements, déclaration d'urgence [17 mai] (A., t. II, S t , p. 49, 55, 61 ; J.O., p. 3371, 3374). - (2 e délibération). - Déclaration d'urgence (A., t. II, S t , p. 193 ; J.O., p. 3986). Président du 7 e Bureau [10 juin] (J.O., p. 4158, F., n° 30). - Dépose des pétitions d'un grand nombre d'habitants de divers départements, relatives à la loi sur l'enseignement supérieur [8 juin] (J.O., p. 3989) ; [3 juillet (J.O., p. 4809). - Prend part à la discussion sur le projet de loi relatif à l'enseignement supérieur (Collation des grades) [20 juillet] (A., t. IV, S t , p. 76 ; J. O., p. 5380) [21 juillet] (A., t. IV, S t , p. 92, 94, 103 ; J.O., p. 5425, 5426, 5428, 5430). - Parle sur l'art. 1 er de la loi des maires et sur un amendement présenté par M. de Chantemerle [9 août] (A., t. V. S t , p. 74 ; J.O., p. 6167).
BROGLIE (duc de) (Eure). - Président du 8 e Bureau (J.O., p. 8912 ; F. n° 11).