Extrait de la table nominative 1933

Comte de BLOIS (Louis) [Maine-et-Loire]. - 1933 : Est admis [11 janvier], p. 11. - Parle dans la discussion (Projet de loi relatif à la sécurité de la navigation maritime) [19 janvier], p. 41. Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'armée, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux ouvrages de côtes, N° 23 [26 janvier], p. 92. Dépose un amendement (art. additionnel 79 ter), parle sur son amendement (Projet de loi portant ouverture de crédits provisoires pour mars 1933 [21 février], p. 295 et 296. - Parle sur l'amendement de MM. Mando et d'Harcourt sur l'art. 89 (Réduction du nombre des officiers) (même projet de loi que ci-dessus) [22 février], p. 317 et 318. -Dépose deux amendements : le ler avec le général Bourgeois, le général Hirschauer et plusieurs de leurs collègues; le 2°, avec M.M. Alexandre Millerand, Fa.rjon et plusieurs de leurs collègues, à l'art. 1er du projet de loi portant ouverture de crédits provisoires pour mars 1933; parle sur ses amendements [27 février], p. 392. - Parle sur l'art. 83 (Réduction des traitements (même projet de loi que ci-dessus) [28 février], p. 424. - Demande l'inscription à l'ordre du jour de la prochaine séance du projet de loi relatif aux ouvrages de côtes [16 mars], p. 513. - Parle, comme Rapporteur de la Commission de l'armée, dans la discussion du projet de loi relatif aux ouvrages de côtes [17 mars], p. 531. - Parle dans la discussion générale (Proposition de loi relative à un crédit supplémentaire pour les calamités publiques en 1931 et 1932) [30 mars], p. 625. - Parle sur l'art. 9 (Projet de loi portant ouverture de crédits, provisoires sur l'Exercice 1933 pour avril et mai) [31 mars], p. 669. - Parle dans la discussion du Budget de l'Exercice 1933; Travaux publics) [9 mai], p. 892 ; (Éducation nationale) [12 mai], p. 979; (Postes, Télégraphes et Téléphones) [12 mai], (Loi de finances) (art. 26: gratuité de l'externat) [17 mai] p. 1088; (art 8l : déclaration de succession) [18 mai], p. 1129 ; (art. 118 A: réduction exceptionnelle de 5 p. 100) [19 mai], p. 1155 et 1156. - Explique son vote (Budget de l'Exercice 1933) [29 mai], p. 1270; (Loi de finances) (Art. 25: Contrôleurs de la marine [21 mai], p. 1290. - Parle sur l'ensemble du projet de loi portant fixation Budget de l'Exercice 1933 I31mai], p. 1307. Parle sur le procès-verbal de la séance du 31 mai [9 juin], p. 1320. - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au report de crédits de 1'Exercice 1932 sur l'Exercice 1933 [30 juin], p. 1565 et 1566.