Extrait de la table nominative 1932

BLOIS (Louis Comte de ) . Maine-et-Loire. 1932 : Parle dans la discussion du projet de loi portant modification à la loi du 31 mars 1928 sur le recrutement de l'armée (11 février) (A. t. I, p. 119 ; J.O. p. 121, 123).- Parle sur le procès-verbal de la séance du 26 février (rectification de vote). (ler mars) (A. t. I, p. 222 ; J.O., p. 221).- Dépose un avis de la commission de la marine sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation de croix de la Légion d'honneur et de médailles militaires destinées au personnel de l'armée de mer n'appartenant pas à l'armée active. N° 186. (3 mars) (A. t. I, p. 240 ; J.O., p. 238).- Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1932 (Air), (25 Mars (A. t. I, p. 564 ; J.O., p. 528).- Dépose, avec MM. Damecour, Abel Lefèvre, Albert Fouilloux et un certain nombre de ses collègues, un contre-projet (Régime des bouilleurs de cru). (31 Mars) (A. t. I, p. 835 ; J.O., p. 750).- Parle dans la discussion générale et sur des amendements aux articles 3 et 4 du projet de loi tendant au rétablissement de l'équilibre budgétaire (15 juillet) (A. t. I, p. 1208 et suiv. ; J.O., p. 1113, 1128).- Parle dans la discussion du projet de loi portant autorisation de rembourser ou de convertir divers fonds publics. (17 septembre) (A. t. II, p. 9 ; J.O., p. 1206).- Parle sur l'ensemble (proposition de loi relative à la pollution et à la conservation des eaux), (10 novembre) (A. t. II, p. 66 ; J.O., p. 1265).- Parle dans la discussion générale (Projet de loi portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1931-1932 au titre du budget général et des budgets annexes) (30 Novembre) (A. t. II, p. 187 ; J.O., p. 1380).- Commissions : Armée (F. 6) ; Marine (F. 6) (Secrétaire) (F. 7) ; Air (F. 7) ; Algérie (F.7) Question écrite au : Ministre du Budget (16 juillet).