DAUMAS. Var. - Rapport de M. Peaudecerf sur son élection. Proclamé sénateur [11 avril] (A., t. I, p. 443 ; J.O., c.r., p. 443). - Fait une rectification au procès-verbal [17 mai] (A., t. II, p. 499 ; J.O., c.r., p. 499).
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DAUMAS. Var. - Rapport de M. Peaudecerf sur son élection. Proclamé sénateur [11 avril] (A., t. I, p. 443 ; J.O., c.r., p. 443). - Fait une rectification au procès-verbal [17 mai] (A., t. II, p. 499 ; J.O., c.r., p. 499).