DANIEL. Mayenne. - 1908 : est admis [10 janvier] (A. t. I, p. 5 ; J.O., p. 6). - Fait une rectification au procès-verbal [23 novembre] (A. t. II, p. 205 ; J.O., p. 1013). - Membre de Commission (F. 71 ; J.O., p. 8227). - 1907 : dépose une pétition de M. Drouet, pharmacien à Bais, et de M. Lemonnyer, pharmacien à Lassay (Mayenne) [17 janvier] (J.O., p. 129). - Dépose une pétition de l'Union des Syndicats ouvriers des industries du livre de Laval (Mayenne) [18 janvier] (J.O., p. 150). - Membre de Commissions (F. 40, 73 ; J.O., p. 3523, 8060). - 1908 : explique son vote sur le projet de loi modifiant la loi de 1905 sur la séparation des Eglises et de l'Etat (dévolution des biens ecclésiastiques) [8 avril] (A. t. I, p. 706 ; J.O., p. 583). - Membre de Commission (F. 17, J.O., p. 1303).
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