AUNAY (d'). Nièvre. - 1902 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1902 (Affaires étrangères) [20 mars] (A. t. I, p. 599 ; J.O., p. 503). - Membre de Commissions (F. 45, 46, 55, 68 ; J.O., p. 4071, 4106, 4761, 7375). - 1903 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1903 (Affaires étrangères) [23 mars] (A. t. I, p. 626 ; J.O., p. 524). - Dépose un rapport sur le projet de loi portant approbation d'une convention signée, le 11 janvier 1902, entre la France et le Monténégro, pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques [26 mars] (A. t. I, p. 576 ; J.O., p. 632 ; I. 119). - Dépose un rapport sur le projet de loi relatif à l'extension des privilèges et immunités diplomatiques aux membres d'un tribunal d'arbitrage [27 octobre] (A. t. II, p. 17 ; J.O., p. 1279 ; I. 277). - Parle dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget de l'exercice 1904 (Affaires étrangères) [26 décembre] (A. t. II, p. 498, 504 ; J.O., p. 1676). - Membre de Commissions (F. 5, 11, 30, 45, 57, 67 ; J.O., p. 359, 558, 1727, 3380, 3888, 6458). - 1904 : parle dans la discussion du projet de loi portant approbation d'une convention concernant Terre-neuve et l'Afrique occidentale et centrale [6 décembre] (A. t. I, p. 197 ; J.O., p. 1038). - Membre de Commission (F. 69 ; J.O., p. 6938).- 1905 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1905 (Affaires étrangères) [1 er avril] (A. t. I, p. 661 ; J.O., p. 557) [3 avril] (A. t. I, p. 676 ; J.O., p. 570) (Colonies) [15 avril] (A. t. I, p. 1005 ; J.O., p. 836). - Membre de Commissions (F. 54, 71, 76 ; J.O., p. 1271, 3377, 6441).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.