ANDIGNE (HUBERT D'), sénateur de l'Orne (R.I.), secrétaire du bureau du Sénat.

NOMINATION

Membre de la commission des affaires sociales.

DEPOT

Rapport d'information, fait avec plusieurs de ses collègues, au nom de la commission des affaires sociales, à la suite d'une mission effectuée du 25 janvier au 12 février 1976 et chargée d'étudier l'organisation socio-sanitaire du Brésil et du Pérou (n° 243 ) [13 avril 1976].