CUVINOT. Oise. - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1892 [18 janvier] (A., t. I, p. 29, J.O., c.r., p. 25) [19 janvier] (A., t. I, p. 61 ; J.O., c.r., p. 50). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans du chemin de fer de Laqueuille au Mont-Dore [20 mai] (A., t. II, p. 9 ; J.O., c.r., p. 480 ; I. 120). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, sur les Sociétés de secours mutuels [3 juin] (A., t. II, p. 89 ; J.O., c.r., p. 543 ; I. 130). - Prend part, comme rapporteur, à la discussion de ce projet de loi [14 juin] (A., t. II, p. 122 ; J.O., c.r., p. 569) [23 juin] (A., t. I, p. 208 ; J.O., c.r., p. 641). - Dépose les rapports sur deux projets de lois, adoptés par la Chambre des Députés : le 1 er , ayant pour objet d'approuver une convention passée avec la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans pour la modification du compte d'exploitation partielle ; le 2 e , ayant pour objet d'approuver une convention passée avec la Compagnie du chemin de fer de l'Ouest pour la modification du compte d'exploitation partielle [8 juillet] (A., t. II, p. 298 ; J.O., c.r., p. 714 ; I. 214, 215). - Parle dans la discussion du projet de loi tendant à autoriser la ville de Paris à emprunter 200 millions et à s'imposer extraordinairement [13 juillet] (A., t. II, p. 405 ; J.O., c.r., p. 798). - Membre de Commissions (F. 5, 7, 54, 59 ; J.O., p. 308, 383, 3107, 3424).
CUVINOT. Oise. - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur la conciliation et l'arbitrage facultatifs entre patrons et ouvriers ou employés [19 décembre] (A., t. I, p. 266 ; J.O., c.r., p. 1029) [20 décembre] (A., t. I, p. 291 ; J.O., c.r., p. 1050).