CUVINOT. Oise. - Est entendu dans la discussion du projet de loi concernant la responsabilité des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail [27 mars] (A., t. I, p. 357 ; J.O., c.r., p. 357) [12 mai] (A., t. II, p. 414 ; J.O., c.r., p. 414). - Dépose le rapport sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, modifiée par le Sénat, adoptée avec modifications par la Chambre des Députés, sur le contrat de louage et sur les rapports des agents des chemins de fer avec les Compagnies [10 juillet] (A., t. II, p. 799 ; J.O., c.r., p. 799 ; I. 130). - Prend part à la discussion de cette proposition de loi [21 juillet] (A., t. II, p. 852 ; J.O., c.r., p. 852). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, destiné à assurer l'exécution, en 1890, de la loi sur les délégués à la sécurité des ouvriers mineurs [28 juillet] (A., t. II, p. 881 ; J.O., c.r., p. 881 ; I. 172). - Membre de Commissions (F. 5, 22, 26, 47 ; J.O., p. 372, 1281, 1439, 2745).
CUVINOT. Oise. - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [20 octobre] (A., t. I, p. 998 ; J.O., c.r., p. 998). - Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion de la proposition de loi sur le contrat de louage et sur les rapports des agents des chemins de fer avec les Compagnies [25 novembre] (A., t. I, p. 1068 ; J.O., c.r., p. 1068) [28 novembre] (A., t. I, p. 1094 ; J.O., c.r., p. 1094). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget des recettes et des dépense de l'exercice 1891 [22 décembre] (A., t. I, p. 1266 J.O., c.r., p. 1266).