Extrait de la table nominative 1932

CUMINAL . Ardèche. 1932 : Est proclamé Vice-Président du Sénat (14 janvier) (A. t. I, p. 10 ; J.O., p 10).- Préside la séance (3 mars) (J.O., p. 277).- Dépose le rapport sur le budget de l'Enseignement technique, N°302, et sur le budget de l'Ecole centrale des arts et manufactures. N° 320. (18 mars) (A. t. I, p. 780 ; J.O., p. 772). Préside la première séance (5 mars) (J.O., p. 489).- Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1972 : (Enseignement technique) (26 mars) (A. t. I, p. 576 et suiv. J.O., p. 587 et suiv.).- Dépose, avec MM. Damecour, Abel Lefèvre , Albert Fouilloux et un certain nombre de leurs collègues un contre-projet (Régime des bouilleurs de cru). (31 mars) (A. t. I, p. 875 ; J.O., p. 750).- Parle dans la discussion générale (Proposition de loi relative à la pollution et à la conservation des eaux) (8 novembre) (A. t. II, p. 43 ; J.O., p. 1241). - Préside la première séance (15 novembre) (J.O., p. 1271).- Dépose, avec MM. Hayaux, Jossot, le comte de Leusse, Savignol et un grand nombre de leurs collègues, une proposition de résolution tendant à inviter le ministre de l'éducation nationale à ordonner, par circulaire, la communication des rapports d'inspection au personnel des écoles normales, des écoles primaires supérieures, des lycées et collèges. N° 807. (1er décembre) (J.O., p. 1400).- Commissions : Enseignement (F. 6), (Vice Président) (F. 7) ; Finances (budget de 1977) (70 novembre; J.O., p. 1354) (F. 65).