CORNU (M. ANDRÉ) [Côtes-du-Nord].
Est nommé membre de la commission des affaires culturelles [3 octobre 1963].
Dépôt législatif :
Proposition de loi tendant à modifier l'article 28 de l'ordonnance n° 59-147 du 7 janvier 1959 portant organisation générale de la défense [14 mai 1963] (n° 92).
Interventions :
Intervient, en qualité de rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (monuments historiques et sites), dans la discussion du projet de loi de finances pour 1963 (deuxième partie) [5 février 1963]. - AFFAIRES CULTURELLES. - Discussion générale (p. 446, 447) ; (p. 448) ; (p. 452). - Suite de la discussion [7 février 1963]. - TRAVAUX PUBLICS ET TRANSPORTS.- AVIATION CIVILE. - Discussion générale (p. 559, 560). - Intervient dans la discussion du projet de loi de finances rectificative portant maintien de la stabilité économique et financière [6 juin 1963]. - Discussion des articles. - Art. 17 : (p. 1248). - Intervient dans la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 1963 [24 juillet 1963]. - Discussion générale (p. 1875) ; Discussion des articles. - Art. 16, ETAT C : amendement de M. Pellenc ; observations, au nom de la commission des affaires culturelles, sur la restauration du Grand Trianon (p. 1911, 1912) ; Soutient l'amendement de M. Pauly tendant à augmenter la dotation éducation nationale, autorisations de programme, d'un million de francs ( bibliothèques municipales ) (p. 1913). - Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1964 [19 novembre 1963]. - AFFAIRES ALGÉRIENNES. - Discussion générale (p. 2565, 2566) ; (p. 2569) ; (p. 2571).