CORNIL. Allier. - 1902 : dépose un rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, ayant pour objet la protection de la santé publique [21 janvier] (A. t. I, p. 14 ; J.O., p. 13 ; I. 14). - Parle dans la discussion [4 février] (A. t. I., p. 140 ; J.O., p. 116). - Parle dans la discussion sur la prise en considération de la proposition de loi tendant à l'abrogation de la loi du 12 juillet 1875 sur l'enseignement supérieur [7 novembre] (A. t. II, p. 93 ; J.O., p.1100). - Membre de Commission (F. 73 ; J.O., p. 7684).
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