CORNIL. Allier. - Président de la Commission chargée de l'examen du projet de loi ayant pour objet l'utilisation agricole des eaux d'égout de Paris et l'assainissement de la Seine (J.O., p. 627; F. 15). -Membre de Commissions (F. 7, 15; J.O., p. 266, 588).
CORNIL. Allier.- Dépose le rapport sur le projet de loi ayant pour objet l'utilisation agricole des eaux d'égout de Paris et l'assainissement de la Seine [6 décembre] (A., t. I, p. 1535; J.O., c.r., p. 1535; I. 108). - Demande, comme président de la Commission, le maintien à l'ordre du jour du projet de loi [11 décembre] (A., t. I, p. 1542; J.O., c.r., p. 1542). - Est entendu dans la discussion [13 décembre] (A., t. I, p. 1547; J.O., c.r., p. 1546) [15 décembre] (A., t. I, p. 1587; J.O., c.r., p. 1587) [17 décembre] (A., t. I, p. 1597; J.O., c.r., p. 1597) [18 décembre] (A., t. I, p. 1616; J.O., c.r., p. 1616).