COMBESCURE. Hérault. - Président de la Commission chargée de l'examen du projet de résolution de M. Claude, tendant à la nomination d'une Commission d'enquête sur la consommation de l'alcool (J.O., p. 957 ; F. 19). - Membre de Commissions (F. 18, 23, 62 ; J.O., p. 926, 1103, 3081).
COMBESCURE (Clément) . Hérault. - Président de la 8 e Commission d'intérêt local (J.O., p. 5322 ; F. 13). - Dépose le rapport sur le projet de loi tendant à diviser en deux municipalités distinctes la commune de Balaruc-les-Bains (Hérault), sous les noms de Balaruc-le-Vieux et de Balaruc-les-Bains [25 novembre] (A., p. 1317 ; J.O., c.r., p. 1317 ; an., p. 403 ; 1. 83). - Membre d'une Commission (F. 12 ; J.O., p. 5292).