CLAPAREDE (M. EMILE) [Hérault].

Est nommé membre : de la commission de l'agriculture [8 janvier 1952] (p. 202) ; de la commission du ravitaillement et des boissons (ibid.).

Est nommé membre : de la commission de l'agriculture [5 juin 1952] (p. 1185) ; de la commission des boissons (ibid.).

Dépôts législatifs :

Proposition de résolution tendant à inviter le Gouvernement à restituer au service des alcools les moyens indispensables pour assurer son bon fonctionnement dans le cadre des textes organiques [25 mars 1952] (I., n° 141).

Intervention :

Intervient dans la discussion de la proposition de loi relative à l'assainissement du marché du vin [12 décembre 1952] ; sur le passage à la discussion des articles (p. 2452, 2453).